C-R conseil municipal du 14 octobre 2022

Date de convocation du Conseil Municipal : le 10 octobre 2022

Date affichage : 10 octobre 2022

Etaient présents : Mesdames OUSSET Colette et PRUVOST Nathalie et Messieurs ARNAULD DE SARTRE Rémi, ARTIGUE Joseph, DINGUIRARD Emmanuel, DURIEUX Antoine, MELAZZINI André, MELAZZINI Fabien, OUSSET Michel, PUJOL Justin.

Absent : Monsieur TOURNAN Alain.

La séance est ouverte à 18 h 00 mn.

1. Politique générale de la commune

Monsieur le Maire lit le compte rendu de sa vision du fonctionnement et des objectifs de la commune.

Avis favorable.

1. Modification du PLU

Dans le prolongement d’un débat précédent, il s’agit de la mise en place de la procédure juridique pour la création d’un STECAL (Coulédoux).

Accord

III – Cimetière Coulédoux – reprise des tombes abandonnées

Procédure pour reprise des tombes abandonnées acceptées.

VII – Réseau 31 : branchement assainissement ruisseau de BOUTX

•  Investissement pour brancher les Procédure pour reprise des tombes abandonnées acceptée.

IV – Projet d’aménagement du Col de Mente

Discussion sur opportunité de faire un équipement avec le centre Routier, le Département et la commune.

A l’étude.

V – Station du Mourtis

• Travaux : Les projets antérieurs ont été réalisés et un engagement a été pris par le SMOHG de consulter les Maires à chaque étude de projets.
• Ouverture commission de sécurité : Constatation du changement de direction et de l’organisation au Mourtis en relation étroite avec la commune.

VI – Dossier DORIO / Commune

Eboulement à Lesponille dominant le chalet de M. DORIO.

• Suite de la procédure avec mise en cause de tous les intervenants arrivées d’affluents des réseaux amont.
• Entretien du ruisseau

A définir les responsabilités des intervenants (la commune, les riverains et l’État)

VIII – Questions diverses

Délibération modification des statuts du SICASMIR. Accord

Modernisation de l’éclairage public. Projet Syndicat d’électricité en cours.

Fin de séance : 19 h 45